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Tout le contenu fourni sur ce site, y compris toutes les marques de commerce, est la propriété de USG et/ou de ses affiliés. Ce contenu comprend toutes les marques de commerce, les marques de service, les designs, les graphiques, le texte, les logos, la compilation des données et le logiciel. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, vendre, rééditer, télécharger, publier, transmettre, distribuer ni modifier toute partie de ce contenu de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de USG.

Vous ne pouvez pas utiliser les marques de commerce de USG sur tout autre site Web, y compris comme « lien » vers tout autre site Web, à moins d’avoir obtenu notre autorisation écrite préalable particulière.

Le Titre 17 du code des États-Unis, section 512(c)(2) et (c)(3), fournit certaines limitations de responsabilité.

Si vous estimez que votre travail a fait l’objet de plagiat qui constitue une violation de droit d’auteur, veuillez fournir à USG les renseignements spécifiés ci-après. La notification doit comprendre TOUS les renseignements suivants :

1. une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit d’auteur exclusif faisant l’objet d’une violation présumée;
2. une description du travail faisant l’objet du droit d’auteur dont vous dénoncez la violation;
3. une description de l’emplacement sur notre site du matériel qui selon vous constitue une violation;
4. vos adresse, numéro de téléphone et adresse électronique et toute autre information raisonnablement suffisante pour permettre à USG de communiquer avec vous; 
5. une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son représentant ou en vertu de la loi;
6. une déclaration signée par vous certifiant, sous peine de vous exposer à un délit de parjure, que les renseignements susmentionnés dans votre avis sont exacts et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire d’un droit d’auteur exclusif qui fait l’objet d’une violation présumée.

Envoyez tous les avis de déclaration de violation de droit d’auteur à :

Par la poste :

USG Corporation
Chief Intellectual Property Counsel
550 West Adams Street
Chicago, IL  60661
États-Unis

Par télécopieur :

(+1) 312 672-4590

Par courriel :

ppetti@usg.com (Veuillez indiquer dans la ligne d’objet « Notice of Infringement » [Avis de violation].)

REMARQUE IMPORTANTE : L’INFORMATION CI-DESSUS EST FOURNIE UNIQUEMENT POUR VOUS PERMETTRE DE SIGNALER À USG QUE VOTRE MATÉRIEL VISÉ PAR UN DROIT D’AUTEUR PEUT AVOIR FAIT L’OBJET D’UNE VIOLATION. TOUTES LES AUTRES DEMANDES NE RECEVRONT AUCUNE RÉPONSE AU MOYEN DE CE PROCESSUS.

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Le portefeuille de propriété intellectuelle de USG est l’un des plus grands de l’industrie et comprend de nombreux brevets et demandes de brevets dans le monde entier. Pour obtenir une liste de certains produits USG et des brevets américains correspondants, sélectionnez le lien suivant www.usg.com/content/usgcom/fr_CA_east/legal-information/cgc-patents.html. Cette liste partielle des brevets de USG est fournie conformément à l’article 35 U.S.C. §287, les lois sur le marquage virtuel des produits brevetés des États-Unis, pour ces produits compris dans la liste. La liste ne contient pas l’ensemble des brevets de USG et ne comporte pas les demandes de brevets en attente. Vous pouvez obtenir une liste plus complète des brevets et des demandes de brevets de USG aux États-Unis en vous rendant sur le site Web du United States Patent and Trademark Office, www.uspto.gov.

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USG recueille certains renseignements concernant les utilisateurs de notre site Web. Le recueil et l’utilisation de ces renseignements sont régis par la politique de confidentialité de USG qui est présentée ci-dessous :

USG Corporation (« USG ») favorise les normes les plus élevées en matière d’intégrité pour chaque visiteur en ligne. Lorsque vous vous enregistrez sur le site Web USG, notre objectif est de respecter votre confidentialité. Cette politique de confidentialité décrit la manière dont nous traitons les renseignements personnels que vous nous fournissez et que nous recueillons lorsque vous visitez notre site Web, notamment :

• les choix qui vous sont offerts ainsi que la manière dont les renseignements sont utilisés et les personnes à qui ils sont acheminés;
• vos droits à l’accès ainsi que la correction ou la mise à jour de vos renseignements personnels; et
• notre engagement pour assurer que des procédures de sécurité raisonnables soient en place pour vous protéger contre la perte, l’utilisation abusive ou la modification des renseignements sous notre contrôle.

USG recueille deux types de renseignements relatifs à l’utilisateur lorsque vous visitez notre site : des renseignements personnels (notamment, à titre d’exemple seulement, vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique) et des renseignements non personnels d’ensemble (tels que les pages que vous avez consultées sur notre site et votre adresse IP).

Les seuls renseignements que nous recueillons à votre sujet et que nous stockons sont ceux que vous choisissez de nous fournir.

Nous recueillons vos renseignements personnels lorsque vous nous envoyez un courriel. Nous utiliserons ces renseignements pour répondre à votre courriel. Nous pourrions également utiliser ces renseignements pour vous envoyer des notifications concernant notre service.

Les partenaires commerciaux et les visiteurs professionnels demandant l’accès à des zones de contenus spécialisés de ce site Web devront peut-être fournir des renseignements personnels.

Il est possible que nous partagions vos renseignements personnels au sein de USG.

Le site Web USG peut recueillir des renseignements non personnels d’identification durant votre visite, tels que le type de navigateur, le système d’exploitation, le nom du domaine ou l’adresse IP. Une adresse IP est un numéro qui est automatiquement attribué à votre ordinateur lorsque vous naviguez sur Internet. Les serveurs Web – les gros ordinateurs qui agissent comme « serveurs » de pages Web – identifient automatiquement votre ordinateur par son adresse IP. Lorsque vous visitez des pages sur le site Web USG, nos serveurs consignent votre adresse IP. Nous ne relions pas les adresses IP à des renseignements personnels. Ceci signifie que votre session sera enregistrée, mais vous restez anonyme au sein de USG. L’adresse IP est utilisée uniquement pour améliorer le service du site USG, puis elle est supprimée à la fin de chaque session sur notre site.

USG recueille également des renseignements provenant de « référents » et d’autres variables d’environnement. Un « référent » est l’information qu’un navigateur Web transmet au serveur Web de USG qui renvoie à l’URL à partir duquel vous vous êtes connecté. Les « variables d’environnement » comprennent, entre autres, le domaine à partir duquel vous accédez à Internet, l’heure à laquelle vous avez accédé à notre site Web, le type de navigateur Web et le système d’exploitation ou la plateforme utilisée, l’adresse Internet du site Web que vous avez quitté pour visiter USG, les noms des pages que vous avez visitées alors que vous étiez sur notre site Web et l’adresse Internet du site Web que vous avez ensuite visité. Nous recueillons tous ces renseignements pour nous permettre de détecter les tendances démographiques étendues, pour vous fournir des données adaptées à vos intérêts et pour optimiser votre expérience sur le site Web de USG. USG peut stocker les renseignements de « référent » pendant une période limitée avant de les supprimer.

Pour nous aider à améliorer notre site Web et pour assurer que nous déployons tous nos efforts pour vous fournir des renseignements et des offres qui vous intéressent, il est possible que nous fusionnions vos renseignements personnels avec des données issues du parcours de navigation et d’autres données dont nous disposons déjà à votre sujet (notamment, les témoins et les données hors ligne). Vous recevrez un avis à cet effet, ainsi qu’une option de retrait, au moment et à l’endroit du recueil des renseignements, et avant que les données ne soient saisies dans notre système.

Il est possible également que nous créions un profil utilisateur en fonction des pages que vous avez visitées sur notre site.

Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites. Sachez que nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces autres sites. Nous encourageons nos utilisateurs à lire la déclaration de confidentialité de chaque site Web qu’ils visitent. Cette déclaration de confidentialité s’applique uniquement aux renseignements recueillis lorsque vous visitez notre site Web.

Si nous décidons de modifier notre politique de confidentialité, nous afficherons ces modifications sur notre page d’accueil afin que vous soyez toujours informé des renseignements que nous recueillons, de la manière dont nous les utilisons et des circonstances dans lesquelles nous les divulguons. Nous utiliserons les renseignements conformément à la politique de confidentialité sous laquelle ils sont recueillis.

Ce site Web ne cible pas les enfants âgés de moins de 13 ans et nous ne sollicitons pas sciemment des renseignements personnels d’un enfant âgé de moins de 13 ans sans le consentement parental. Lorsque nous recevons de tels renseignements, nous les supprimons dès que nous constatons cette situation et nous ne les utilisons pas ni ne les partageons avec des tiers.

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