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Ce site Web et les autres sites affichés à la page d’accueil de www.usg.com (collectivement, « les sites Web USG ») sont exploités par USG Corporation ou ses affiliés ou ses filiales (conjointement, « USG ») et vous sont présentés à condition que vous acceptiez sans modification les modalités, les conditions et les avis contenus dans ces conditions d’utilisation. Votre utilisation des sites Web USG constitue votre accord à toutes ces modalités, conditions et avis. Votre utilisation d’un site Web USG particulier peut également faire l’objet de modalités supplémentaires décrites ailleurs sur ce site Web. De plus, les sites Web USG peuvent eux-mêmes contenir des modalités supplémentaires qui régissent des caractéristiques particulières.

Modification

USG peut modifier ces conditions d’utilisation et la politique de confidentialité en tout temps. Chaque fois que vous utilisez ce site Web, vous acceptez les conditions d’utilisation énoncées au moment de votre utilisation. Consultez cette page avant d’utiliser le site Web afin de déterminer les conditions d’utilisation et la politique de confidentialité en vigueur.

Restriction d’utilisation

USG vous autorise à reproduire par voie électronique ou sur copie papier des parties de ce site Web pour votre usage personnel. Toutefois, USG conserve tous les droits d’auteur ou les droits afférents à une marque de commerce sur tous les textes, les marques de commerce, les graphiques et d’autres contenus. Une utilisation de ce site Web à toute autre fin que celle prévue est interdite, y compris, mais sans s’y limiter, la modification, la distribution, la réédition ou la vente de tout contenu de ce site Web sans la permission écrite préalable de USG.

Identification et marques de commerce

Tout le contenu fourni sur ce site, y compris toutes les marques de commerce, est la propriété de USG et/ou de ses affiliés. Ce contenu comprend toutes les marques de commerce, les marques de service, les designs, les graphiques, le texte, les logos, la compilation des données et le logiciel. Vous ne pouvez pas utiliser, copier, reproduire, vendre, rééditer, télécharger, publier, transmettre, distribuer ni modifier toute partie de ce contenu de quelque manière que ce soit sans l’autorisation écrite préalable de USG.

Vous ne pouvez pas utiliser les marques de commerce de USG sur tout autre site Web, y compris comme « lien » vers tout autre site Web, à moins d’avoir obtenu notre autorisation écrite préalable particulière.

Avis et procédures de déclaration de violation de droit d’auteur.

Le Titre 17 du code des États-Unis, section 512(c)(2) et (c)(3), fournit certaines limitations de responsabilité.

Si vous estimez que votre travail a fait l’objet de plagiat qui constitue une violation de droit d’auteur, veuillez fournir à USG les renseignements spécifiés ci-après. La notification doit comprendre TOUS les renseignements suivants :

  1. une signature physique ou électronique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit d’auteur exclusif faisant l’objet d’une violation présumée;
  2. une description du travail faisant l’objet du droit d’auteur dont vous dénoncez la violation;
  3. une description de l’emplacement sur notre site du matériel qui selon vous constitue une violation;
  4. vos adresse, numéro de téléphone et adresse électronique et toute autre information raisonnablement suffisante pour permettre à USG de communiquer avec vous; 
  5. une déclaration de votre part selon laquelle vous croyez de bonne foi que l’utilisation litigieuse n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son représentant ou en vertu de la loi;
  6. une déclaration signée par vous certifiant, sous peine de vous exposer à un délit de parjure, que les renseignements susmentionnés dans votre avis sont exacts et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou que vous êtes autorisé à agir au nom du propriétaire d’un droit d’auteur exclusif qui fait l’objet d’une violation présumée.

Envoyez tous les avis de déclaration de violation de droit d’auteur à :

Par la poste :

USG Corporation
Chief Intellectual Property Counsel
550 West Adams Street
Chicago, IL  60661
États-Unis

Par télécopieur :

(+1) 312 672-4590

Par courriel :

ppetti@usg.com (Veuillez indiquer dans la ligne d’objet « Notice of Infringement » [Avis de violation].)

REMARQUE IMPORTANTE : L’INFORMATION CI-DESSUS EST FOURNIE UNIQUEMENT POUR VOUS PERMETTRE DE SIGNALER À USG QUE VOTRE MATÉRIEL VISÉ PAR UN DROIT D’AUTEUR PEUT AVOIR FAIT L’OBJET D’UNE VIOLATION. TOUTES LES AUTRES DEMANDES NE RECEVRONT AUCUNE RÉPONSE AU MOYEN DE CE PROCESSUS.

Liens vers des tiers.

Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites qui sont la propriété de tiers et sont exploités par des tiers. USG n’a aucun contrôle sur ces sites liés, lesquels possèdent tous des pratiques relatives à la vie privée et à la collecte de données distinctes. USG n’assume aucune responsabilité concernant les politiques de ces tiers ni du contenu de tels sites Web. Les sites liés sont indiqués à titre de renseignement pratique uniquement et, conséquemment, vous y accédez à vos propres risques.

Brevets

Le portefeuille de propriété intellectuelle de USG est l’un des plus grands de l’industrie et comprend de nombreux brevets et demandes de brevets dans le monde entier. Pour obtenir une liste de certains produits USG et des brevets américains correspondants, sélectionnez le lien suivant www.usg.com/content/usgcom/fr_CA_east/legal-information/cgc-patents.html. Cette liste partielle des brevets de USG est fournie conformément à l’article 35 U.S.C. §287, les lois sur le marquage virtuel des produits brevetés des États-Unis, pour ces produits compris dans la liste. La liste ne contient pas l’ensemble des brevets de USG et ne comporte pas les demandes de brevets en attente. Vous pouvez obtenir une liste plus complète des brevets et des demandes de brevets de USG aux États-Unis en vous rendant sur le site Web du United States Patent and Trademark Office, www.uspto.gov.

Dénégation de garantie

USG ne fait aucune représentation et n’offre aucune garantie quant à l’exactitude ou à l’exhaustivité du contenu de ce site ou du contenu des sites de tiers.

CE SITE ET LES DOCUMENTS, LES RENSEIGNEMENTS, LES SERVICES ET LES PRODUITS DANS CE SITE, Y COMPRIS, SANS S’Y LIMITER, LE TEXTE, LES GRAPHIQUES ET LES LIENS, SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET SANS GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE. DANS LA PLUS AMPLE MESURE PERMISE PAR LA LOI, USG SE DÉCHARGE DE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITÉ ET DE CARACTÈRE ADAPTÉ À UN BUT PARTICULIER ET DE NON-VIOLATION DE DROITS. USG NE FAIT AUCUNE REPRÉSENTATION ET N’OFFRE AUCUNE GARANTIE QUE L’UTILISATION DE CE SITE SERA ININTERROMPUE OU EXEMPTE D’ERREUR, QUE LES DÉFAUTS SERONT CORRIGÉS NI QUE CE SITE OU LE SERVEUR QUI LE REND ACCESSIBLE SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D’AUTRES ÉLÉMENTS NUISIBLES.

Certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de certaines garanties. Si ces lois s’appliquent à vous, une partie ou toute la dénégation de garantie ci-dessus peut ne pas s’appliquer à votre cas et il se peut que vous ayez des droits supplémentaires.

Limitation de responsabilité

USG ne peut en aucun cas être tenu responsable de dommages (y compris, les dommages directs, accidentels, consécutifs, spéciaux, punitifs et les honoraires d’avocat) causés par l’utilisation de ce site ou par l’impossibilité d’utiliser ce site, ou causés par des erreurs ou des omissions dans le contenu du site Web, même si USG a été avisé de la possibilité de ces dommages. Ceci comprend les dommages pour négligence ou négligence grave.

Notez que certaines juridictions ne permettent pas l’exclusion ou la limitation de dommages. Si ces lois s’appliquent à vous, une partie ou toute la limitation de responsabilité susmentionnée peut ne pas s’appliquer à votre cas et il se peut que vous ayez des droits supplémentaires.

Conformité avec toutes les lois

Ce site est exploité par l’établissement principal de USG à Chicago, dans l’État de l’Illinois, aux États-Unis. Vous convenez d’utiliser ce site en respectant toutes les lois et les règlements pertinents et applicables, qui comprennent mais ne se limitent pas aux lois et aux décrets américains régissant le contrôle d’exportation. L’information contenue sur ce site et par l’entremise de ce site peut être considérée dans certains cas comme une technologie contrôlée et soumise à des restrictions dans le cadre des lois de contrôle d’exportation des États-Unis. IL EST DE VOTRE RESPONSABILITÉ DE VÉRIFIER ET DE VOUS CONFORMER À TOUTES LES LOIS ET LES RÈGLEMENTS APPLICABLES DES ÉTATS-UNIS CONCERNANT L’ACCÈS, LE TRANSFERT ET L’UTILISATION POTENTIELS DE TOUTE INFORMATION FIGURANT SUR CE SITE QUI PEUT ÊTRE CONSIDÉRÉE COMME « CONTRÔLÉE » TEL QUE DÉFINI PAR LA LOI.

Accès depuis l’extérieur des États-Unis.

Si vous accédez à ce site depuis l’extérieur des États-Unis, vous le faites à vos propres risques, et il est entièrement de votre responsabilité de vous familiariser et de vous conformer à ces conditions d’utilisation ainsi qu’aux lois, aux règlements, aux directives, aux codes et aux règlementations des États-Unis, y compris les lois et les règlements régissant le contrôle d’exportation ainsi que ceux de la juridiction à partir de laquelle vous accédez au site et toute autre juridiction applicable qui pourrait être impliquée dans l’accès, la transmission, l’acheminement, la réception, la divulgation, le stockage ou l’utilisation des renseignements sur ce site, ou toute transaction commerciale effectuée sur ce site ou par l’entremise de celui-ci.

Indemnité

Vous acceptez d’indemniser, de défendre contre toute plainte et de dégager USG, ses membres de la direction, ses directeurs, ses employés, ses représentants, ses concédants de licence et ses fournisseurs de toutes pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d’avocat raisonnables, résultant de toute violation de ces conditions d’utilisation ou de toute activité reliée à votre compte Internet (y compris les actes négligents ou préjudiciables), par vous ou toute autre personne accédant au site Web USG à l’aide de votre compte Internet.

Lois applicables

L’utilisation du présent site sera régie à tous les égards par les lois de l’État de l’Illinois, aux États-Unis, sans égard au choix des dispositions de la loi, et non par la convention de 1980 des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Vous convenez que la juridiction et la compétence de toute procédure judiciaire découlant ou résultant directement ou indirectement des sites Web USG seront la cour d’État ou la cour fédérale situées dans le comté Hamilton, en Illinois, aux États-Unis.

Arbitrage

En utilisant ce site, vous convenez que USG peut, à son entière discrétion, exiger que vous soumettiez tout litige découlant de l’utilisation des sites Web USG ou concernant ces conditions d’utilisation, y compris les litiges résultant de leur interprétation ou relatifs à celle-ci, à un processus d’arbitrage sans appel et exécutoire en vertu des règlements d’arbitrage commercial ou international (le cas échéant) de l’American Arbitration Association, par un ou plusieurs arbitres nommés conformément auxdits règlements. Cependant, nonobstant ces règlements, de telles procédures seront régies par les lois de l’État de l’Illinois, aux États-Unis, tel que défini dans la section précédente.

Confidentialité

USG recueille certains renseignements concernant les utilisateurs de notre site Web. Le recueil et l’utilisation de ces renseignements sont régis par la politique de confidentialité de USG qui est présentée ci-dessous :

Politique de Confidentialité

USG Corporation (« USG ») favorise les normes les plus élevées en matière d’intégrité pour chaque visiteur en ligne. Lorsque vous vous enregistrez sur le site Web USG, notre objectif est de respecter votre confidentialité. Cette politique de confidentialité décrit la manière dont nous traitons les renseignements personnels que vous nous fournissez et que nous recueillons lorsque vous visitez notre site Web, notamment :

  • les choix qui vous sont offerts ainsi que la manière dont les renseignements sont utilisés et les personnes à qui ils sont acheminés;
  • vos droits à l’accès ainsi que la correction ou la mise à jour de vos renseignements personnels; et
  • notre engagement pour assurer que des procédures de sécurité raisonnables soient en place pour vous protéger contre la perte, l’utilisation abusive ou la modification des renseignements sous notre contrôle.

Renseignements que nous recueillons et façon dont nous les utilisons

USG recueille deux types de renseignements relatifs à l’utilisateur lorsque vous visitez notre site : des renseignements personnels (notamment, à titre d’exemple seulement, vos nom, adresse, numéro de téléphone et adresse électronique) et des renseignements non personnels d’ensemble (tels que les pages que vous avez consultées sur notre site et votre adresse IP).

Renseignements personnels

Les seuls renseignements que nous recueillons à votre sujet et que nous stockons sont ceux que vous choisissez de nous fournir.

Courrier électronique

Nous recueillons vos renseignements personnels lorsque vous nous envoyez un courriel. Nous utiliserons ces renseignements pour répondre à votre courriel. Nous pourrions également utiliser ces renseignements pour vous envoyer des notifications concernant notre service.

Partenaires commerciaux et visiteurs professionnels

Les partenaires commerciaux et les visiteurs professionnels demandant l’accès à des zones de contenus spécialisés de ce site Web devront peut-être fournir des renseignements personnels.

Partage de renseignements personnels

Il est possible que nous partagions vos renseignements personnels au sein de USG.

Renseignements non personnels

Le site Web USG peut recueillir des renseignements non personnels d’identification durant votre visite, tels que le type de navigateur, le système d’exploitation, le nom du domaine ou l’adresse IP. Une adresse IP est un numéro qui est automatiquement attribué à votre ordinateur lorsque vous naviguez sur Internet. Les serveurs Web – les gros ordinateurs qui agissent comme « serveurs » de pages Web – identifient automatiquement votre ordinateur par son adresse IP. Lorsque vous visitez des pages sur le site Web USG, nos serveurs consignent votre adresse IP. Nous ne relions pas les adresses IP à des renseignements personnels. Ceci signifie que votre session sera enregistrée, mais vous restez anonyme au sein de USG. L’adresse IP est utilisée uniquement pour améliorer le service du site USG, puis elle est supprimée à la fin de chaque session sur notre site.

USG recueille également des renseignements provenant de « référents » et d’autres variables d’environnement. Un « référent » est l’information qu’un navigateur Web transmet au serveur Web de USG qui renvoie à l’URL à partir duquel vous vous êtes connecté. Les « variables d’environnement » comprennent, entre autres, le domaine à partir duquel vous accédez à Internet, l’heure à laquelle vous avez accédé à notre site Web, le type de navigateur Web et le système d’exploitation ou la plateforme utilisée, l’adresse Internet du site Web que vous avez quitté pour visiter USG, les noms des pages que vous avez visitées alors que vous étiez sur notre site Web et l’adresse Internet du site Web que vous avez ensuite visité. Nous recueillons tous ces renseignements pour nous permettre de détecter les tendances démographiques étendues, pour vous fournir des données adaptées à vos intérêts et pour optimiser votre expérience sur le site Web de USG. USG peut stocker les renseignements de « référent » pendant une période limitée avant de les supprimer.

Profilage

Pour nous aider à améliorer notre site Web et pour assurer que nous déployons tous nos efforts pour vous fournir des renseignements et des offres qui vous intéressent, il est possible que nous fusionnions vos renseignements personnels avec des données issues du parcours de navigation et d’autres données dont nous disposons déjà à votre sujet (notamment, les témoins et les données hors ligne). Vous recevrez un avis à cet effet, ainsi qu’une option de retrait, au moment et à l’endroit du recueil des renseignements, et avant que les données ne soient saisies dans notre système.

Il est possible également que nous créions un profil utilisateur en fonction des pages que vous avez visitées sur notre site.

Liens

Ce site Web peut contenir des liens vers d’autres sites. Sachez que nous ne sommes pas responsables des pratiques de confidentialité de ces autres sites. Nous encourageons nos utilisateurs à lire la déclaration de confidentialité de chaque site Web qu’ils visitent. Cette déclaration de confidentialité s’applique uniquement aux renseignements recueillis lorsque vous visitez notre site Web.

Notification de modifications

Si nous décidons de modifier notre politique de confidentialité, nous afficherons ces modifications sur notre page d’accueil afin que vous soyez toujours informé des renseignements que nous recueillons, de la manière dont nous les utilisons et des circonstances dans lesquelles nous les divulguons. Nous utiliserons les renseignements conformément à la politique de confidentialité sous laquelle ils sont recueillis.

Politique spéciale concernant les renseignements obtenus des enfants âgés de moins de 13 ans

Ce site Web ne cible pas les enfants âgés de moins de 13 ans et nous ne sollicitons pas sciemment des renseignements personnels d’un enfant âgé de moins de 13 ans sans le consentement parental. Lorsque nous recevons de tels renseignements, nous les supprimons dès que nous constatons cette situation et nous ne les utilisons pas ni ne les partageons avec des tiers.

Choix

USG offre les choix suivants concernant l’utilisation de vos renseignements personnels :

  • Vous pouvez choisir de ne pas nous fournir vos coordonnées.
  • Vous pouvez régler votre navigateur pour effacer tous les témoins qui ont déjà été placés sur votre disque dur.
  • Vous pouvez nous envoyer un courriel à webmaster@cgcinc.com si vous souhaitez modifier ou supprimer tout renseignement personnel.

Sécurité

Nous déployons tous nos efforts pour assurer que des procédures de sécurité raisonnables soient en place pour vous protéger contre la perte, l’utilisation abusive ou la modification des renseignements sous notre contrôle. Si vous avez des questions au sujet de la sécurité sur notre site Web, vous pouvez envoyer un courriel à webmaster@cgcinc.com.